Thierry DURAND - Maire Jean-Claude ADAM - 1er Adjoint Claude CHERVAUX - 2eme Adjoint Jean-Jacques BRUNEAU - 3eme Adjoint Natacha CHAUVIERE - Conseillère Jean-Pierre LE MOAL - Conseiller Jean-Yves BOUCHER - Conseiller Marcel LOMBARD - Conseiller Jean-Marc COSTE - Conseiller Daniel HARANT - Conseiller Bruno MEAN - Conseiller COMMUNE DE CRUZY LE CHATEL Compte-rendu de la réunion du vendredi 27 avril 2012 L'an deux mil douze, le vingt sept avril à 20 heures trente, le Conseil Municipal régulièrement convoqué, s'est réuni à la salle de la mairie, en séance ordinaire, sous la présidence de Monsieur DURAND Thierry, Maire. Présents : Messieurs ADAM Jean-Claude, BOUCHER Jean-Yves, BRUNEAU Jean-Jacques, LE MOAL Jean-Pierre, COSTE Jean-Marc, HARANT Daniel, Mr CHERVAUX Claude. Absent excusé : Mr. MEAN Bruno. Absents : Mme CHAUVIERE Natacha, Mr LOMBARD Marcel. Secrétaire de séance : Mr ADAM Jean-Claude. 1 –Création d’un poste d’ASEM principal de 1ère classe : Monsieur le Maire propose à son conseil la création d’un poste d’agent spécialisé principal de 1ère classe des écoles maternelles, d’une durée hebdomadaire de 27 h, à partir du 1er mai et ce afin de permettre l’avancement de grade de l’agent en poste. Le conseil municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité des présents accepte la création de ce poste. 2 – Bail à usage commercial : Monsieur le Maire propose de signer un bail à usage commercial avec la SARL Gourmandise d’Epineuil représentée par Monsieur Jean-Baptiste Gonin et Madame Caroline Legrand, dans l’immeuble sis 3 rue des Promenades à Cruzy-le-Châtel. Le bail prendra effet le 1er mai 2012. La présente location sera consentie moyennant un loyer annuel de 600 €. Ce loyer sera payé, d’avance, chaque trimestre pour un montant de 150 €. Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le conseil municipal autorise Monsieur le maire à signer ce bail. 3 – Commune : modification budgétaire : Monsieur le Maire présente à son conseil municipal qu’il est nécessaire d’effectuer une modification budgétaire afin de pouvoir mandater l’achat d’un appareil de désherbage thermique et d’une tondeuse. Le montant de ces deux appareils s’élève à : 1594 € TTC. A savoir prélever la somme de : 1594 € au compte 2117 opération 49 et reporter cette même somme au compte 2158 opération 144. Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le conseil municipal autorise cette modification. 4 – Division parcellaire AP 58 : Monsieur le Maire présente à son conseil municipal la demande de Monsieur et Mme Vandenabele désirant acquérir une partie du bien sis sur la parcelle AP 58 mis en vente par la commune. Pour ce faire une division parcellaire est nécessaire. Les frais inhérents à cette opération seront à la charge de l’acquéreur. Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le conseil municipal autorise Monsieur le maire à prendre contact avec le géomètre et à signer toutes les pièces afférentes à ce dossier. Divers : · devenir du local pour l’association Cruzy Doum en cas de vente du bâtiment municipal. · Arrêté pour le stationnement route de Tonnerre. · Possibilité d’embauche d’un agent communal en contrat CUI pour une durée de 6 mois. · Mis à disposition de l’ancien fournil pour la « ruche qui dit oui » . · Chemin de Paisson. · Carrières de Paisson. |
